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Droit d'auteur

  

1996 La protection du support multimédia au regard du droit d'auteur, in SJ, p. 257 ss.
5/1997  Les droits à rémunération instaurés par la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins, in sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 448 ss.
2/1998 L'exception de parodie ou les limites d'une liberté, in medialex, revue de droit de la communication, p. 92 ss.
1999 Licensing Today and Tomorrow in Switzerland, in Music in Film, Television and Advertising, reports presented at the meeting of the International Association of Entertainment Lawyers, MIDEM 1999, Apeldoorn/Anvers, p. 60 ss.
1/1999 La gestion des droits musicaux dans la société de l'information : du présent au futur, in sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 91.
6/1999 Gestion collective et musique de film : au-delà du modus vivendi, in sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 621 ss.
2/1999 Nouvelles technologies et gestion collective : demain c'est aujourd'hui, in medialex, revue de droit de la communication, p. 69 ss.
3/2000 Services en ligne et violations du droit d'auteur : l'union incertaine de la territorialité et du réseau mondial, in medialex, revue du droit de la communication, p. 143 ss.
9/2001 Les conditions d'épuisement du droit de distribution conféré à l'auteur, in sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 795 ss.
2003 Gestion collective des droits et nouvelles technologies; une mise en perspective par rapport aux questions actuelles, in Quelques facettes du droit de l'Internet, volume 3 et 4, Neuchâtel, p. 95 ss.

2/2003

 Tarifs de droits d'auteur : contrôle des abus ou abus de contrôle ?, in medialex, revue de droit de la communication, p. 93 ss.
4/2004 Droit d'auteur : la liberté économique implique-t-elle vraiment l'épuisement international du droit de distribution ?, in sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 356 ss.
2005 Responsabilité des auteurs de liens et des exploitants de moteurs de recherche, in Quelques facettes du droit de l'Internet, volume 6, Neuchâtel, p. 79 ss.
2005 Digital Right Management : de l'accès à l'information au contrôle de son utilisation, in Publications de l'Institut suisse de droit comparé, Nº 51, L'individu face aux nouvelles technologies - Surveillance, indentification et suivi, Actes du Colloque international des 10 et 11 novembre 2004 à Lausanne, Genève/Zurich/Bâle, p. 111 ss.
2005 Cas pratiques pour la perception collective, in Internet 2005, Publication CEDIDAC Nº 67, Lausanne, p. 209 ss.
2/2006 Révision du droit d'auteur: des projets sans surprise, in medialex, revue de droit de la communication, p. 63 ss.
2006 Commentaire des art. 40 à 60 LDA (en collaboration avec Ernst Brem et Gregor Wild), in Urheberrechtsgesetz URG, Staempflis Handkommentar SHK, Berne, p. 387 ss (en allemand).
2007 Musique et droit d'auteur (en collaboration avec Nathalie Tissot, Sandrine Gerber, Pierre-Emmanuel Ruedin, Luc Amgwerd et Cédric Divoux), CD-ROM paru en 2007 (publication conjointe de l'Université de Neuchâtel et de SUISA).
2008 Entre mesures techniques et redevances pour la copie privée; quelques questions juridiques soulevées par les DRMS, Jusletter 17 mars 2008.
3/2012 Le droit d'auteur dans le nuage ou dans le brouillard ?, Aspects juridiques concernant le «cloud computing», in sic!  Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 161 ss.
2012 Commentaire des art. 40 à 60 LDA (en collaboration avec E. Brem et G. Wild), in : Urheberrechtsgesetz URG, Staempflis Handkommentar SHK (Müller/Oertli éd.), 2e édition, Berne 2012, p. 489 ss (en allemand).
2012 Propriété intellectuelle (en collaboration avec P.-E. Ruedin, J. Dubois, N. Tissot, D. Kraus, V. Wyssbrod et L. Ghassemi), in : Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2011/2012 (Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel éd.), Bâle 2012, p. 243 ss.
2013 Décodage illicite de programmes télévisés et droit d'auteur, in : Commentaires de jurisprudence numérique, Push-Service des arrêts, publié le 6 février 2013.
2013 Commentaires des art. 41 à 51 et 70 LDA pour le Commentaire romand du droit de la propriété intellectuelle (de Werra/Gilliéron éd.).
2013 Propriété intellectuelle (en collaboration avec N. Tissot, D. Kraus, P.-E. Ruedin, M. Tissot, J. Dubois, V. Wyssbrod, L. Ghassemi et Y. Hazinedar), in : Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2012/2013 (Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel éd.), Bâle 2013, p. 261 ss.
2014 La réalisation d'un site web ou l'ouverture d'un compte par le travailleur. Qui est titulaire des droits? (en collaboration avec Nathalie Tissot), in: Internet au Travail (Dunand/Mahon éd.), Genève/Zurich/Bâle 2014, p. 227 ss.
2014 Propriété intellectuelle - L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2012-2013 (en collaboration avec N. Tissot, A. Cordoba, J. Dubois, P.-E. Ruedin, M. Tissot et D. Kraus), Tissot/Dubois/Cordoba éd., Bâle/Neuchâtel 2014
2014 Propriété intellectuelle (en collaboration avec N. Tissot, D. Kraus, A. Cordoba, J. Dubois, C. Boulay et F. Erard), in : Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2013/2014 (Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel éd.), Bâle 2014, p. 275 ss.
2014 La règle du ballet, entre droit tarifaire et droit d'auteur matériel, in: Commentaire de jurisprudence numérique, publié le 14 novembre 2014
2015 Droit d'auteur et technologies de l'information et de la communication, Quid iuris N° 15, Genève/Zurich/Bâle 2015
2015 Propriété intellectuelle (en collaboration avec N. Tissot, D. Kraus et A. Cordoba), in : Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2014/2015 (Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel éd.), Bâle 2015, p. 289 ss.
2016 Propriété intellectuelle - L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2014-2015 (en collaboration avec A. Cordoba, S. Reusser, N. Tissot, F. Erard, D. Kraus et C. Boulay), Tissot/Cordoba éd., Bâle/Neuchâtel 2016
9/2016 Du streaming au cloud computing: quel avenir pour la copie privée en Suisse? in sic! Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 434 ss.
1/2017 Streaming et linking: la neutralité technologique du droit d'auteur est-elle assurée?, in SZW/RSDA Revue suisse de droit des affaires et du marché financier, p. 71 ss.
2017 Le minimalisme est protégé, in: Commentaire de jurisprudence numérique, publié le 11 septembre 2017
2017 Digital Right Management, in: The Museum in the Digital Age; New Media and Novel Methods of Mediation (Bonnefoit/Rérat éd.), Cambridge 2017, p. 75 ss.
2018 Les hôtels rémunéreront les titulaires de droits d'auteur, in: Commentaire de jurisprudence numérique, publié le 26 février 2018.
2018 Propriété intellectuelle (en collaboration avec Nathalie Tissot, Daniel Kraus, Charlotte Boulay et Yves Bauer), in: Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2017/2018 (CEMAJ, Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Helbing Lichtenhahn éd.), Bâle 2018, p. 241 ss
2019 Propriété intellectuelle - Marques, brevets, droit d'auteur (avec Nathalie Tissot et Daniel Kraus et la collaboration de Steve Reusser), Précis de droit Stämpfli, Berne 2019.
2020 La responsabilité des plateformes au regard de la révision du droit d'auteur, in: Jusletter 25 mai 2020
6/2020 Tarifs de droit d'auteur: questions choisies in sic! Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, p. 329 ss.
11/2021 La responsabilité des plateformes au regard de la révision de la loi suisse sur le droit d'auteur, in: Bulletin CEDIDAC n° 92
2022 Oeuvres orphelines et licences collectives étendues, in: Le droit d'auteur révisé - adaptation de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins à l'ère numérique et autres modifications, Etudes en droit de l'art N° 28, Bâle 2022, p. 41 ss.
2022 Smart grâce aux applications … ou comment utiliser les droits d’auteur dans l’intérêt public ?, in: Smart à tout prix ? Défis de la numérisation au temps de la Covid-19, Eva Paul et Pablo Demierre (Eds), Fondation Jean Monnet pour l’Europe, Collection débats et documents, numéro 26, septembre 2022.
2023 Streaming, in: Glossaire scientifique en l'honneur de Pascal Mahon, Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Fanny Matthey, Anne-Sylvie Dupont et Valérie Défago (Eds), Bâle 2023, p. 339 ss.