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Publications

Publications personnelles
Dès à présent Retrouvez toutes les publications de Nathalie Tissot sur la plateforme Publications & Recherches de l'Université de Neuchâtel
À paraître La propriété intellectuelle, Nathalie Tissot, Vincent Salvadé et Daniel Kraus, Précis de droit Stämpfli, Stämpfli, Berne
2016 Propriété intellectuelle – L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2014-2015 , Nathalie Tissot, Anaïc Cordoba (éd.) , Helbing Lichtenhahn, Collection neuchâteloise, Bâle, Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel, 2016, 440 p.
2015 Propriété intellectuelle, Nathalie Tissot, Vincent Salvadé, Daniel Kraus, Anaïc Cordoba, in François Bohnet (éd.) Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2014/2015 CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Univerité de Neuchâtel, Neuchâtel, 2015, p. 289-317.
2015 La protection des designs en droit suisse : bilan de la LDes et perspectives , in Jacques de Werra (éd.) «Le droit du design / Design Law », Schulthess Médias Juridiques, Genève/Zurich/Bâle 2015, p. 61-82
2014 Propriété intellectuelle, Nathalie Tissot, Vincent Salvadé, Daniel Kraus, Anaïc Cordoba, Julien Dubois, Charlotte Boulay, Frédéric Erard, in François Bohnet (éd.) Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2013/2014 CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Univerité de Neuchâtel, Neuchâtel, 2014, p. 275-315.
2014 Propriété intellectuelle – L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2012-2013 , Nathalie Tissot, Julien Dubois, Anaïc Cordoba (éd.) , Helbing Lichtenhahn, Bâle, Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel, 2014, 353 p.
2014

Patrimoine rural des Montagnes neuchâteloises, une approche juridique, Nathalie Tissot, Revue Historique Neuchâteloise, No 4/2014, 2014, p. 227-247

2014 Logiciels et brevets d'invention réalisés par les professeurs des Universités et des Ecoles polytechniques suisses, à propos de l'arrêt "Fixateur intern" du TFB du 28 mars 2012 , Nathalie Tissot, in: Medialex 2/2014, p. 59-65
2014 La réalisation d'un site web ou l'ouverture d'un compte par le travailleur. Qui est titulaire des droits ?, Vincent Salvadé, Nathalie Tissot, in: Dunand J.-Ph., Mahon P. (éd.), Internet au travail, CERT (Centre d'étude des relations de travail), Schulthess, p.227-253
2013 Propriété intellectuelle, Nathalie Tissot, Daniel Kraus, Vincent Salvadé, Pierre-Emmanuel Ruedin, Muriel Tissot, Julien Dubois, Valerie Wyssbrod, Leila Ghassemi et Yasemin Hazinedar), in François Bohnet (éd.): Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, 2012/2013 CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Univerité de Neuchâtel, Neuchâtel, 2013, p. 261 ss.
2013 Propriété intellectuelle – Jurisprudence fédérale et cantonale 2007-2011, Pierre-Emmanuel Ruedin, Julien Dubois, Nathalie Tissot, Helbing Lichtenhahn, Neuchâtel, 2013, 442 p.
2013 Commentaire des articles 3 à 6 LBI et des articles 29 à 32 LDA, in: De Werra J. et Gilliéron Ph. (éd.), Commentaire romand du droit de la propriété intellectuelle, Helbing Lichtenhahn, Bâle, 2013, 2438p.
2013 Arrêt de la 2e Chambre de la Cour de justice européenne du 19 juillet 2012, C-376/11, Nathalie Tissot, in: sic! 7/8 2013, p. 474-480
2013 Commentaire de l'article 332 CO, in: Dunand J.-Ph. et Mahon P. (éd.), Commentaire du contrat de travail, Stämpfli, 2013
2012

«Swiss and Irish Technology Transfer systems - a short comparison» , research office, University of Limerick (IE), 29 août 2012, http://www2.ul.ie/pdf/92637318.pdf

2012 Propriété intellectuelle, Pierre-Emmanuel Ruedin, Julien Dubois, Nathalie Tissot, Vincent Salvadé, Daniel Kraus, Leila Ghassemi, Valérie Wyssbrod in François Bohnet (éd.), Le droit pour les praticiens, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2011/2012, CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Univerité de Neuchâtel, Neuchâtel, 2012, p. 243-300
2010 Propriété intellectuelle, Pierre-Emmanuel Ruedin, Julien Dubois, Nathalie Tissot, in François Bohnet (éd.), Le droit pour le praticien, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2009/2010, CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel 2010, p. 241-286.
2009 Propriété intellectuelle, Nathalie Tissot et Pierre-Emmanuel Ruedin, in: Bohnet François (éd.), Le droit pour le praticien, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2008/2009, CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel 2009, p. 209-244.
2008 La rémunération du transfert d'oeuvres sur Internet, Pierre-Emmanuel Ruedin et Nathalie Tissot, sic ! (Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence) 6/2008, p. 417-429.
2008 Droit d'auteur, la qualité pour agir du preneur de licence de films confirmée par le Tribunal fédéral, Medialex, Berne, 1/08, p. 52-53.
2008 Propriété Intellectuelle, Nathalie Tissot et Philippe Vieira, in François Bohnet (éd.), Le droit pour le praticien, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2007/2008, CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel, 2008.
2007 La propriété intellectuelle des architectes et des ingénieurs, questions choisies et considérations personnelles, Journées suisses du droit de la construction, Fribourg, 2007.
2007 Le point sur la révision en cours de la loi sur le droit d'auteur et les droits voisins, Medialex, Berne, 1/07, p. 3-5.
2007 Propriété Intellectuelle, Nathalie Tissot, in François Bohnet (éd.), Le droit pour le praticien, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2006/2007, CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel, 2007.
2004 Quelles protections pour les créations esthétiques industrielles?, texte de la leçon inaugurale publié dans les annales de l'Université, Neuchâtel 2004.
2004 Bases de données et droit d'auteur, in Internet 2003, Alan Ragueneau éd., CEDIDAC, Lausanne 2004, p. 187-213.
2004 La brevetabilité des logiciels en Europe, in Bulletin 3/04 Engineering de la SATW, Académie suisse des sciences techniques, Zürich 2004
2001 Etat de la jurisprudence Internet, in Quelques facettes du droit de l'Internet, Nathalie Tissot éd., Neuchâtel 2001, p. 21-50.
2001 Le droit des marques et Internet, in V. Jeanneret, dir., "Aspects juridiques du commerce électronique", Séminaire de l'Association genevoise de droit des affaires, Schulthess, Zurich 2001, p. 63-91.
2001 L'édition en ligne, Medialex, Berne, 4/01, p. 210-219.
2000 Contrat de licence - responsabilités et garanties, Sic !, Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, 6/2000, p. 473-486.
1999 Evolution du champ d'application de la loi sur le droit d'auteur, in Mélanges en l'honneur de Carlo Cannata, Collection Neuchâteloise, Bâle, p. 419-436.
1999 Hautes Ecoles et titularité des droits de propriété intellectuelle, Journée de droit des ingénieurs, Neuchâtel, p. 1-26.
1998 Aperçu de certains problèmes juridiques liés à l'utilisation des réseaux informatiques, Variations herméneutiques, Institut romand d'herméneutique et de systématique, Neuchâtel, 8/1998, p. 19-41.
1998 Quelles protections pour les dénominations utilisées sur Internet ?, Semaine Judiciaire No 42/1998, p. 741-770.
1997 Vade-Mecum sur la propriété intellectuelle et les contrefaçons, en forme d'introduction générale, Journée d'information sur les contrefaçons, publiée par la Conférence des autorités de poursuite pénale de la Suisse romande et du Tessin en collaboration avec la FH, Bienne, 16 juin 97, p. 1-23.
1997 Essai sur la prescription de l'action en remise du gain de l'art. 423 al. 1 CO en propriété intellectuelle, Plädoyer, 1/1997, p. 46-49.
1996 La protection juridique du contenu des autoroutes de l'information, Information Highway, édité par R. M. Hilty, Berne, Stampfli, 1996, p. 199-234.
1996 La prise en charge des frais de fouilles archéologiques sur le tracé des nouvelles transversales ferroviaires alpines, in De la Constitution. Etudes en l'honneur de Jean-François Aubert, éditées par P. Zen Ruffinen et A.-O. Auer, Bâle, 1996, p. 671-681.
1996 La protection des bases de données accessibles par les réseaux informatiques, Medialex, Berne, 4/1996, p. 194-202.
1996 Limites juridiques à l'utilisation des bases de données informatiques, Journée de droit des ingénieurs, Neuchâtel, 1996, p. 1-16.
1995 A qui appartiennent les trouvailles archéologiques ?, Helvetia Archeologica, Bâle, 101/102, 1995, p. 63-73.
1995 Valorisation de la propriété intellectuelle : les différents outils contractuels, Journée de droit des ingénieurs, Neuchâtel, 1995, p. 1-24.
1994 La protection de la topographie des circuits intégrés, Recueil de jurisprudence neuchâteloise, Neuchâtel, 1994, p. 9-27.
1994 La protection de la topographie des circuits intégrés, Journée de droit des ingénieurs, Neuchâtel, 1994, 20 pages.
1994 A propos des marques en trois dimensions et des marques de haute renommée de la LPM, Revue suisse de la propriété intellectuelle, RSPI, Zurich, 1, 1994, p. 35-42.
1993 Bail à loyer, conciliation généralisée et obligatoire, Plädoyer, Rorschach, 1993, 4.
1993 La portée de l'exclusion du droit de vote des administrateurs d'une société anonyme au sens de l'art. 695 al. 1 aCO, Revue suisse de droit des affaires, Zurich, 1993, 9, 6.
1992 Protection juridique des vestiges archéologiques, problèmes liés au droit des expropriations et de l'aménagement du territoire, résumé de la présentation publique de la thèse , Musée Neuchâtelois, No 2/92, p. 83-92.
1988 Revue sur le droit du bail, participation de 1988 à 2000, rédaction de 23 résumés et commentaires d'arrêts topiques dans le domaine du bail.

 

Autres publications
  • Doctorats récents et en cours
    En cours Anaïc CORDOBA, Analyse juridique transversale du transfert de savoirs et de technologies entre les Hautes écoles et l’industrie en droit suisse
    En cours Julien DUBOIS,  Le traitement des biens immatériels au regard des règles de protection du capital
    2014 Steve REUSSER, L'admissibilité des hyperliens en droit d'auteur et en droit de la concurrence déloyale
    2010 Pierre-Emmanuel RUEDIN, La citation en droit d'auteur, Étude de l'article 25 LDA dans son contexte constitutionnel et international
    2004 Emmanuel PIAGET, Le contrat d'édition portant sur une publication numérique

     

  • Publications des assistants
    2013 Propriété intellectuelle – Jurisprudence fédérale et cantonale 2007-2011,   Pierre-Emmanuel Ruedin, Julien Dubois, Nathalie Tissot
    2013 Égalité de traitement matérielle et devoir de fidélité – Approche comparée des droits suisse et allemand de la SA  , Lino Hänni, Julien Dubois, in : Séminaire de 3ème cycle romand de droit 2011 : «L’égalité de traitement»
    2012 Propriété intellectuelle  ,  Pierre-Emmanuel Ruedin,  Julien Dubois,   Nathalie Tissot, Vincent Salvadé,  Daniel Kraus,  Leila Ghassemi,  Valérie Wyssbrod,  in François Bohnet (éd.),  Le droit pour les praticiens, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2011/2012 , CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Univerité de Neuchâtel, Neuchâtel, 2012, p. 243-300
    2010 Propriété intellectuelle ,  Pierre-Emmanuel Ruedin, Julien Dubois, Nathalie Tissot, in François Bohnet (éd.), Le droit pour le praticien, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2009/2010, CEMAJ (Centre de recherche sur les modes amiables et juridictionnels de gestion des conflits), Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel 2010, p. 241-286.

     

     

  • Contributions des assistants à des publications

     

    2012 Anne Héritier Lachat/Jean-Luc Chenaux, Les conventions d’actionnaires, in : Recueil de contrats commerciaux – Modèles commentés selon le droit suisse, Bâle 2012
    2010 Jean-Luc Chenaux, Denis Cherpillod, Restructurations intra-groupe, in : Les restructurations en droit des sociétés, du travail et international privé, Genève 2010, p. 153-187
    2010 Jean-Luc Chenaux, Loïc Pfister, Aspects juridiques de l’assainissement (cadre, outils et responsabilité), in : Aspects pratiques du droit de l’entreprise, Lausanne 2010, p. 95-189
    2009

     Jean-Luc Chenaux, Postposition et responsabilité, in : Économie, environnement, éthique – De la responsabilité sociale et sociétale, Liber amicorum Anne-Petitpierre-Sauvain, Genève 2009, p. 113-124

     

  • Autres activités des assistants

    Julien Dubois, en collaboration avec Lino Hänni, organise le module no 13 du séminaire thématique 2012-2013 (droit des sociétés). Séminaire abordant les questions relatives à la  fondation d’une SA, aux apports en nature, à la valorisation de biens immatériels, aux  enjeux liés aux différents groupements d’intérêts impliqués (fondateurs, investisseurs, titulaires de biens immatériels, etc.), ainsi que celles relatives à la fusion de sociétés, la négociation du rapport d’échange et la protection des  actionnaires minoritaires.

    Julien Dubois est également l’auteur d’un aide-mémoire de typographie et de mise en forme, ainsi que de modèles informatiques de thèse, destinés aux doctorants en droit de l’Université de Neuchâtel et présentés à l’occasion de la conférence «Quelques soucis formels du thésard», organisée par l’ANADD, le 17 janvier 2013.

    Il a été représentant des doctorants et post-doctorants au Conseil de Faculté de 2010 à 2012.

    Par ailleurs, il est membre du comité du Club des patineurs de la Chaux-de-Fonds et responsable de la commission gestion, organisation et informatique de ce club. Il participe régulièrement à l’organisation et à la gestion de compétitions nationales et internationales. Il y officie notamment en tant que responsable informatique, responsable des calculs de résultat et speaker bilingue. Il a également dispensé des formations à l’attention des personnes exerçant différentes fonctions techniques lors de compétitions (responsable des calculs de résultat, opérateur de données, opérateur vidéo, responsable du système informatisé) et il est régulièrement consulté sur des questions techniques et de développement.



     

  • Meilleurs mémoires de licence et de master
    2013 Soop-Tzi TANG, Les actions réparatrices en droit de la propriété intellectuelle
    2009 Valérie WYSSBROD, L'usage privé de contrefaçons et les actions pénales en droit des marques - Analyse des modifications récentes
    2008 Sophie TREUTHARD, L'architecture et sa protection par les droits de propriété intellectuelle
    2007 William FATA, Le transfert international des biens culturels et la spoliation des biens culturels juifs pendant la seconde guerre mondiale
    2002 Sandrine GERBER, Les importations parallèles sous l'angle du droit des marques et du droit des brevets
    2000 Julie MOLLIET, Charlie Chaplin/Charlot, une dualité auteur/image unique et universelle
    2000 Gaëlle ZOSSO, Le savoir-faire, notion et protection
    1999 Pierre-Emmanuel RUEDIN, Les droits de l'artiste interprète
    1999 Luc-Emmanuel AMGWERD, Exploitation dérivée de l’œuvre: entre inspiration et utilisation